Termes et Conditions du portail dédié aux clients et employés du Groupe Sogno

  1. Introduction Ces termes régissent l’utilisation des services fournis par Groupe Sogno (GROUPE SOGNO INC.). En utilisant notre portail client, vous acceptez ces termes en totalité.
  2. Utilisation des Services Les services de Groupe Sogno sont destinés à un usage professionnel. Toute utilisation abusive ou non conforme aux lois applicables est strictement interdite.
  3. Comptes Utilisateurs Les utilisateurs doivent maintenir la confidentialité de leurs identifiants et sont responsables de toute activité sur leur compte.
  4. Propriété Intellectuelle Les contenus que nous publions sur notre portail sont la propriété exclusive de Groupe Sogno et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.
  5. Limitation de Responsabilité Groupe Sogno ne peut être tenu responsable des pertes ou dommages liés à l’utilisation de notre portail.
  6. Modifications des Termes Groupe Sogno se réserve le droit de modifier ces termes à tout moment. Les modifications prendront effet immédiatement après leur publication sur le portail.
  7. Droit Applicable Ces termes sont régis par les lois de la province de Québec, Canada.

Politique de confidentialité

  1. Introduction Groupe Sogno (GROUPE SOGNO INC.) prend au sérieux la protection de la vie privée et des données personnelles. Cette politique décrit comment nous collectons, utilisons, et protégeons les informations obtenues via les formulaires sur notre portail client.
  2. Collecte des données Nous collectons uniquement les informations nécessaires à la prestation de nos services, qui sont fournies directement par vous lors de l’utilisation de nos formulaires en ligne.
  3. Souscription à notre infolettre L’abonnement à l’infolettre de Groupe Sogno est volontaire. En vous inscrivant, vous acceptez de recevoir des courriels périodiques contenant des informations, des mises à jour et des promotions concernant nos produits et services. Vous pouvez vous désabonner de l’infolettre à tout moment en utilisant le lien de désabonnement fourni dans chaque courriel ou en contactant notre support client.
  4. Utilisation des données Les données collectées sont utilisées pour améliorer nos services, communiquer avec vous, et répondre à vos demandes spécifiques. Elles servent aussi à toutes communications nécessaires par courriel, telles que des notifications ou des mises à jour concernant nos services ou votre compte. Ces communications sont destinées à vous informer de manière pertinente et opportune. Vous pouvez gérer vos préférences de communication et vous désabonner de ces notifications spécifiques.
  5. Partage des données Nous ne partageons pas vos données personnelles avec des tiers, sauf si nécessaire pour la fourniture de nos services, ou si requis par la loi.
  6. Clause de Non-Responsabilité Groupe Sogno s’efforce de s’assurer que les informations disponibles sur son site sont complètes, correctes et à jour. Toutefois, le contenu du site est fourni “tel quel” sans garantie d’aucune sorte, que ce soit explicite ou implicite. Nous ne sommes pas responsables des erreurs ou omissions qui pourraient affecter le contenu du site.
  7. Limitation de Responsabilité Dans le cadre des lois applicables, Groupe Sogno ne sera pas responsable des dommages indirects, consécutifs ou spéciaux résultant de l’utilisation de ce site ou de l’incapacité à l’utiliser, sauf en cas de négligence grave ou de faute intentionnelle de notre part. Cette limitation de responsabilité n’affecte en rien les droits des utilisateurs garantis par la loi.
  8. Modifications de la politique Nous nous réservons le droit de modifier cette politique de confidentialité à tout moment. Les changements seront effectifs immédiatement après leur publication sur notre site.
  9. Contact Pour toute question ou préoccupation concernant cette politique, veuillez contacter :
    Yanick Parent
    Groupe Sogno
    3295 ch. Royal Québec (Québec) G1E1V8 Canada
    yanick@groupesogno.com